LES JAVELIERES

ANDRE MOREY, société anonyme, 2, rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE.

Présentation de la marque LES JAVELIERES

Déposée le 23 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) ANDRE MOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JAVELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE MOREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LES JAVELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JAVELIERES est expirée depuis le 23 mars 1992.

ANDRE MOREY a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES DUCLOS MAILLARD , CRESANCEY , GALANDIERES , HARNOIS , DE LA MAURICIERE